Conditions générales de vente : Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part par le Domaine de Roustillan au capital de 308 000€ dont le siège social est à Buis-les-Baronnies, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Valence sous le numéro 439 355 166 00013 ci-après dénommée "Domaine de Roustillan" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du Domaine de Roustillan dénommée ci-après "l'acheteur". 1. Commandes : Vous pouvez passer vos commandes : Par courrier au : Domaine de Roustillan - Frédéric Alaïmo Buis les Baronnies 26170 Drôme Par téléphone au : 04 75 28 09 58 Sur Internet : www.roustillan.com 2. Validation Vous déclarez avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant de passer votre commande. En validant votre commande vous avez donc accepté ces Conditions Générales de Vente. 3. Prix L'intégralité de nos articles sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Le Domaine de Roustillan se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement et d'expédition. 4. Paiement Vous pouvez payer à l'aide d'un des moyens suivants : Par chèque (France uniquement) Par virement bancaire Par espèces Votre commande sera envoyé dès réception de votre règlement. 5. Livraison, frais de port, douane Les frais de port sont forfaitaires et comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et de coûts d'affranchissement. Tous nos emballages, composés de papier et de carton, sont entièrement recyclables et biodégradables. Toutes les commandes sont envoyées en Colissimo suivi, accompagnées d'un n° de suivi sur demande. Nous envoyons votre colis dès réception de votre règlement, au plus tard le jour suivant (sauf samedi, dimanche et jours fériés). Les frais de port pour les envois en France métroplolitaine sont : ????? Les frais de port pour les envoies en Europe sont : ??? Le délai de livraison est de ? à ? jours. Envoi avec assurance de transport, remise contre signature. Si vous souhaitez commander en très grande quantité ou si vous vous situez hors de nos aires géographiques, veuillez nous contacter par mail ou téléphone avant de commander. 6. Retours A rédiger 7. Protection de données |
